Collège militaire royal du Canada
Département de science politique et d`économique
automne 2001
POF328A
La constitution canadienne, le fédéralisme et le régionalisme
Chargé du cours : Christian Leuprecht
Courriel : leuprecht-c@rmc.ca
Téléphone : 533-6000 poste 77657
Bureau : G402
Permanence : Le lundi de midi à 17 heures.
Site web : http://www.christianleuprecht.com/pof328a
Site WebCT: http://webct.rmc.ca/webct/homearea/homearea/
Descriptif du cours
Le cours commencera par un survol de la composition démographique (surtout par région géographique) du Canada et procédera ensuite à un bref retour aux origines historiques de la Confédération. Les principales composantes de la constitution canadienne seront analysées en rapport avec la dynamique actuelle du fédéralisme canadien. La dernière partie du cours offrira une analyse des points de tensions (p. ex. le Québec et l`ouest) à l`intérieur de la fédération et de ce que sera vraisemblablement son évolution future.
Structure du cours
Il ne s`agit pas d`un cours magistral mais plutôt d`un séminaire; c`est-à-dire que les étudiant(e)s sont responsable pour l`animation du cours comme tel ce qui existe que tout les étudiant(e)s soient toujours préparé(e)s pour chaque séance et participent vigoureusement dans la discussion. Pour atteindre ce but, le travail est structuré de deux façons.
Pendant la première partie du cours, il y a deux lectures à lire par semaine. Les lecture sont choisies d`une manière de proposer un débat. Souvent, il s`agit de deux perspectives opposées. En outre, la lecture de chaque semaine répond toujours d`une certaine façon à la lecture de la semaine précédente. Enfin, il y a donc des débats à l`intérieur des lectures prévues pour chaque semaine ainsi qu`entre les différentes semaines comme telles. La lectures, les réflexions écrites ainsi que les commentaires sont donc intégral au succès de cette première partie du cours.
La deuxième partie a une orientation de recherche. Les étudiant(e)s rédigeront un travail de session dont la focalisation séra l`exploration profonde d`un sujet lié à la première partie du cours.
Manuels et lectures
disponible dans la librairie du collège:
BERNARD, André. (1996). La vie politique au Québec et au Canada
MANDEL, Michael. (1996). La Charte des droits et libertés et la judiciarisation du politique au Canada
Toutes les autres lectures marquées sur le syllabus sont réservées dans la bibliothèque Massey.
Modalités d`évaluation
Réflexions (250 à 500 mots):
Pendant les premières semaines, vous allez affichez dans WebCT une réflexion écrite (non pas qu`un résumé !) portant sur la lecture. Il faut que ce travail sera affiché avant minuit le jeudi qui précède la réunion lorsqu`on aborde la lecture en question.
L’évaluation de chaque réflexion sera basée sur la capacité de synthèse des différentes lectures dans un ensemble cohérent et leur capacité d`aborder et d`initier un débat à partir de la lecture. Autrement dit, une large partie de la note sera basée sur votre capacité de prendre position dans un débat et sur votre défense de cette position. Votre réflexion peut aborder soit les deux lectures de la semaine soit les lecture de la semaine à la lumière des lectures d`une autre semaine. Comme la langue est le véhicule par excellence qui projette la pensée, la structure des phrases et la grammaire, c’est-à-dire la qualité du français, importent beaucoup.
L`enseignant évaluera chaque réflexion chaque semaine et proposera le critiques constructives.
La seule exception est la quatrième semaine du cours ou il faut composer une communiqué de presse qui remplacera la réflexion écrite.
Valeur de la note globale : 40%
Critiques (250 mots maximum) :
Chaque étudiant(e) commentera brièvement la réflexion du par chacun(e) de ses collègues. suffirait. Si, par exemple, trois étudiant(e)s sont inscrit(e)s dans le cours, chaque étudiant(e) rédigerait une réflexion et deux commentaires par semaine. Ces débats fourniront la base de notre discussion lors de notre réunion en classe.
Il faut que ces commentaires apportent une critique bien précise qui pourrait porter sur -- mais n’est pas limitée à -- une des questions suivantes : qualité de l’argument et la valeur/rigueur des critiques.
Il faut que les commentaires de chaque étudiant(e) soient affichés sur le babillard le samdi avant minuit, dernier délai.
Il n`y pas de critique à rendre la deuxième semaine du cours.
L`enseignant n`évaluera pas les commentaires chaque semaine. Il accordera plutôt une note globale à la fin du cours à l`ensemble des contributions critiques rendu(e)s par chaque étudiant(e)s.
Valeur de la note globale : 20%
Travail de recherche (15 pages maximum -- mais d`une qualité extraordinaire!)
Ce travail exige un investissement considérable de l`étudiant sur le plan de la recherche ainsi que sur le plan de la rédaction. Pour obtenir une note passable sur le travail, il sera essentiel de présenter le plan ainsi que le brouillon au bon moment indiqué sur le syllabus. Bien que l`argumentation, la structure et le français importent énormément la profondeur de la recherche effectuée sera également pris en considération en évaluant le travail.
Valeur de la note globale : 30%
Exercice de simulation
Cette séance du cours porte sur la péréquation fédérale. Chaque étudiant choisira une région du pays (si on est à trois il s`agira de l`Atlantique, de l`Ouest de du Canada central). L`objet sera de renégocier l`actuelle formule en représentant les intérêts de votre région avec le but d`arriver à un consensus.
Rappels :
· Afin de réussir le cours, il faut obtenir une note de passage dans chacun des modules d’évaluation ci-haut mentionnés.
· Évidemment les réunions du cours ainsi que les autres activités prévus font parti de ces exigences. Il est donc nécessaire d`assister à chaque réunion et de faire partie chaque activité. Si vous croyez avoir une raison qui pourrait justifier une absence, il faut contacter l'enseignant en personne (en non pas par courriel !) pendant sa permanence avant que vous prévoyez vous absenter. Aucune excuse rétroactive ne sera acceptée.
· Aucun travail ne sera accepté en retard. Le zéro est la note de défaut.
· Veuillez être prudent en vous servant du courriel pour communiquer avec l`enseignant. Des questions élaborées devraient se discuter face à face et non pas voie électronique.
Syllabus
10 septembre : Introduction
17 septembre : De la méthodologie en sciences sociales
Lecture (réservée dans la bibliothèque) : BROOKS, Stephen et Gagnon, Alain-G. (1994). Les specialistes des sciences sociales et la politique au Canada : entre l'ordre des clercs et l'avant-garde, chapitres 4 à 6
Travaux: Réflexion écrite
24 septembre : Aperçus du système politique canadien
Lectures (réserve et manuel) :
FORSEY, Eugene A. (1997). Les Canadiens et leur système de gouvernement
MANDEL, M. (1996). La Charte des droits et libertés et la judiciarisation du politique au Canada, chapitre 1.
GRANT, G. (1962). Est-ce la fin du Canada? : lamentation sur l'échec du nationalisme canadien, chaptire 5.
Travail : Réflexion écrite et réaction écrite
1 octobre : Les dynamiques régionales du fédéralisme canadien
Lecture (réserve et manuel) :
BERNARD, André. (1996). La vie politique au Canada et au Québec, chapitre 3.
SMILEY, Donald V. et WATTS, Ronald L. (1986). Le fédéralisme intra-étatique au Canada, introduction et chapitre 3
Travail :
1. Réflexion écrite et réaction écrite
2. Travail de session : sujet préliminaire
9 octobre : Exercice de simulation
Recherche : une région par étudiant(e)
Travail : Communiqué de presse -- péréquations fiscales
15 octobre : La vision politique de Trudeau mise en question
Lectures :
TRUDEAU, Pierre Elliott. (1962). Le fédéralisme et la société canadienne-française, introduction, chapitres 5 et 6.
McROBERTS, Kenneth. (1999). Un pays à refaire : l'échec des politiques constitutionnelles canadiennes, chapitre 8.
Travail:
1. Réflexion écrite et réaction écrite
2. Travail de session : Plan (1 page) et une liste de lecture préliminaire à présenter.
22 octobre : Vois alternatives ?
Lectures :
TAYLOR, Charles. Rapprocher les solitudes : écrits sur le fédéralisme et le nationalisme au Canada, chapitres 4 et 8.
Travail : Réflexion écrite (prendre position soit sur la vision de Trudeau soit sur la vision de Taylor) et critique écrite
29 octobre : Le débat constitutionnel se manifeste
Lecture : MANDEL, M. (1996). La Charte des droits et libertés et la judiciarisation du politique au Canada, chapitres 2 et 3.
SMILEY, Donald V. et WATTS, Ronald L. (1986). Le fédéralisme intra-étatique au Canada, chapitre 8.
Travail : Réflexion écrite (critiquez ou défendez le processus par rapport soit à la vision Trudeau soit par rapport à la vision Taylor) et critique écrite
5 novembre : Comment s`en sortir de l`impasse ?
Lectures :
Kymlicka, Will. (1998). Sortir de l'impasse : les voies de la réconciliation, chapitre 1.
LAFOREST, Guy. (1998). Sortir de l'impasse : les voies de la réconciliation, chapitre 2.
Travail : Réflexion écrite (prendre position) et critique
14 novembre : classe annulée
Travail : Brouillon à distribuer à vos collègues et à l`enseignant.
19 novembre : Conférence
Travail :
1. Brouillon à présenter (15 à 20 minutes)
2. Critique des autres brouillons présentés (5 minutes par brouillon)
26 novembre : Jeter un pont entre les peuples autochtones et l'État
Lecture (en-ligne) : Jeter un pont entre les peuples autochtones et l'État (à lire : les 5 contributions de Bob Rae, Patricia Monture-Angus, Kathy Brock, Alan Cairns et Peter Russell)
http://www.ccu-cuc.ca/cgi-bin/view_pdf.cgi/pdf/cahiers/cpmai2001fr.pdf
1. Travaux : Les demandes autochtones par rapport aux réclamations du Québec (Réflexion et critique)
3 décembre : Conclusion
Travail de session à rendre.